Patrick Rimbert

De: Rimbert (Patrick, Alain, Marie)
ancien député de Loire-Atlantique ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Patrick Rimbert
député de Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par la secrétaire d'Etat au logement
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Rimbert (Patrick)
député de la Loire-Atlantique
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Rimbert (Patrick)
Objet:
Président
president
JORFTEXT000000759238(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Rimbert (Patrick)
universitaire, député de la Loire-Atlantique, conseiller général de la Loire-Atlantique, conseiller municipal de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998